Introduction : L’objectif est d’assurer le déroulement des débats dans l’ordre et le respect de tous. Les règles de procédures ont pour but premier de faciliter les débats.
DÉROULEMENT DU DÉBAT
ÉTAPE 1
Présentation du point à l’ordre du jour par la personne-ressource responsable.
- Temps fixé à l’ordre du jour.
- Pas d’interruption.
ÉTAPE 2
Comité plénier (échanges et informations, annonce et présentation des propositions)
- Après la présentation, la présidente ouvre un comité plénier d’une durée déterminée (commentaires et questions des membres de l’assemblée sur le sujet présenté).
- Les interventions sont d’une durée maximale de trois (3) minutes et priorité sera accordée aux personnes qui ne sont pas encore intervenues.
- Les propositions doivent avoir un proposeur et un appuyeur.
ÉTAPE 3
Délibérante
- La présidente fixe une période de temps alloué à la délibérante en fonction du nombre de propositions en débat.
- Les membres de l’assemblée interviennent pour ou contre une ou des propositions et doivent s’en tenir aux propositions en débat.
- La durée des interventions ne doit pas dépasser deux (2) minutes.
- Les membres peuvent intervenir plus d’une fois en délibérante, mais priorité est accordée aux personnes qui ne sont pas intervenues sur la question.
- Les amendements ou sous-amendements sont recevables en délibérante. Dans un tel cas, la présidente, si elle le juge nécessaire, peut prolonger le temps initialement alloué.
- Le vote (secret ou à main levée) peut être demandé en tout temps au cours de la délibérante et fera l’objet d’une approbation à main levée de 50% plus un (1) des membres présents.
ÉTAPE 4
Vote
- Au moment d’appeler le vote, la présidente annonce l’ordre dans lequel les propositions seront soumises.
- Les votes se prennent à main levée, sauf si autrement prévu dans les statuts, et la présidente en proclame immédiatement le résultat.
- Le vote peut être scindé lorsqu’une proposition compte plus d’un volet.
- Les propositions sont adoptées si elles reçoivent la majorité simple (50% + 1) sauf avis contraire prévu aux règlements
ÉTAPE 5
Dissidence
- Une personne membre de l’assemblée peut faire enregistrer sa dissidence au procès-verbal. L’enregistrement d’une dissidence se demande à la fin du processus de vote sur l’ensemble des propositions et avant d’aborder un autre sujet de l’ordre du jour.
- La dissidence peut également être motivée par écrit. Pour apparaitre au procès-verbal, cette dissidence écrite doit parvenir au siège social du club dans les dix (10) jours de la levée de la réunion.
- La dissidence signifie que la personne refuse de se rallier à la décision majoritaire et d’en faire, par conséquent, la défense.
